Statuts de l’asbl

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Vert et Vie, Défense du site de la Roche aux Faucons et environs
en abrégé Vert et Vie
Association sans but lucratif

Siège social : Rue de la Roche aux Faucons, 52 à 4130 ESNEUX

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 STATUTS

Réunies en assemblée le 19 juin 2012, les personnes suivantes,

–      Pascal BARBÉ , Rue de la Roche aux Faucons, 52 à 4130 ESNEUX
–      Marcel BLAISE, Rue du Chêneux, 29 à 4130 ESNEUX
–      Loïc BRODURE, Rue de la Roche aux Faucons, 28 à 4130 ESNEUX
–      Cédric CALBERG, Rue de la Roche aux Faucons, 102 à 4130 ESNEUX
–      Luc CHAPELIER,  Rue Terre Antoine, 24 à 4130 ESNEUX
–      Muriel CULOT, Rue de la Roche aux Faucons, 60 à 4130 ESNEUX
–      Michel DEFOUR, Rue de la Roche aux Faucons, 90 à 4130 ESNEUX
–      Patrice DEFRAIRE, Rue du Gué d’Amont, 38 à 4130 ESNEUX
–      Joëlle de PIERPONT, Grand Hoursinne, 17 à 6997 ERZÉE
–      François de WORM, Rue de la Roche aux Faucons, 60 à 4130 ESNEUX
–      Claudine DUMONT, Rue du Chêneux, 29 à 4130 ESNEUX
–      Jean-Paul FABERE, Rue de la Roche aux Faucons, 22 à 4130 ESNEUX
–      Claudine GOEBBELS, Rue Terre Antoine, 24 à 4130 ESNEUX
–      Arnaud MASSIN, Rue du Gué d’Amont, 40 à 4130 ESNEUX
–      Claudine MAERTENS, Rue de la Roche aux Faucons, 26 à 4130 ESNEUX
–      Dominique MÉLON, Rue de la Roche aux Faucons, 28 à 4130 ESNEUX
–      Patricia PATERNOSTER, Rue Terre Antoine, 1 à 4130 ESNEUX
–      Amaury RENARD, Rue des Peupliers, 34 à 4121 NEUPRÉ
–      Rudy STEINMETZ, Rue Terre Antoine, 1 à 4130 ESNEUX

ont décidé de fonder une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, dont ils arrêtent les statuts comme suit :

TITRE 1er    – Dénomination, siège social, durée, but

Art.1 :
L’association  prend pour dénomination : « Vert et Vie, Défense du site de la Roche aux Faucons et

Environs » en abrégé « Vert et Vie ».

L’association se réserve le droit d’utiliser la dénomination abrégée dans tous les actes, factures, annonces, éditions et autres documents émanant de l’association.

Art 2 :
Le siège social de l’association est établi Rue de la Roche aux Faucons, 52 à 4130 ESNEUX , dans l’arrondissement judiciaire de Liège

Art 3 :
L’association est constituée pour une durée illimitée et peut en tout temps être dissoute.

Art 4 :
L’association a pour but la préservation et l’animation du site de la Roche aux Faucons (Commune d’ESNEUX-Belgique) et de ses environs.

 Dans cette perspective, ses missions sont concomitamment :

–       de contribuer à la préservation de la beauté paysagère du site de la Roche aux Faucons, de ses environs et de la Grande Boucle de l’Ourthe sise entre Esneux  et Tilff

–       de renforcer les liens et les interactions entre habitants des villages et hameaux de la Roche aux Faucons, Avister, Fechereux, Hony, Ham, Beauregard, Strivay, Plainevaux et de contribuer à la qualité et à la joie de vivre dans ces villages

–       de défendre le site de la Roche aux Faucons et ses environs, par tous moyens de droit, contre tout projet d’urbanisation contraire à son but social (lotissement, etc.), notamment en introduisant ou poursuivant des procédures contentieuses (administratives ou judiciaires) et non contentieuses

–       de veiller à la restauration et au développement de la biodiversité dans ce périmètre, comme au maintien de son caractère semi-rural, en privilégiant une agriculture familiale, aussi durable et respectueuse de l’environnement que possible

–       d’assurer l’animation, la promotion et la valorisation du site de la Roche aux Faucons et de ses environs par l’organisation de manifestations, de quelque nature que ce soit, à caractère festif, culturel, éducatif ou touristique

–       de lutter contre toute pollution ou nuisance affectant la zone d’activité de l’association

–       de soutenir toutes les initiatives des pouvoirs publics ayant trait à la mise en valeur de la Grande Boucle de l’Ourthe

–       de soutenir toute asbl poursuivant des buts similaires en Région wallonne

Dans ce cadre général, elle pourra s’intéresser à toute activité pouvant concourir à la réalisation de son but et poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à celui-ci.

L’association est basée sur le volontariat de ses membres et est dirigée par des bénévoles. Elle est pluraliste, adhère aux principes démocratiques et est gérée selon ces principes. Elle est indépendante de toute obédience politique, philosophique ou autre et de toute autre organisation ou institution. Elle peut, dans le strict respect de son indépendance, entretenir avec tout groupement ou organisme respectueux de son pluralisme, des collaborations susceptibles de contribuer à ses fins.

TITRE II.  – Membres

Art 5 :
L’association comprend des membres adhérents et des membres effectifs, personnes physiques ou personnes morales.

Art 6 :
Les membres adhérents apportent leur dynamisme, leurs compétences et leur concours financier à l’association. Ils paient une cotisation annuelle, fixée chaque année par le Conseil d’Administration, sans que celle-ci ne puisse dépasser la somme de 50 €. Les membres adhérents sont admis comme tels par le seul paiement de leur cotisation ; ils perdent cette qualité en cas de non-paiement de celle-ci. Les membres adhérents n’ont aucun droit de décision, de veto ou d’intervention dans l’administration de l’association, à quelque niveau que ce soit.

Art 7 :
Tout membre adhérent peut acquérir la qualité de membre effectif.

Sa demande motivée sera formulée par écrit au Président de l’association qui la soumettra à l’agrément du Conseil d’Administration, lequel se prononcera sur les candidatures à la majorité des deux tiers des personnes présentes ou représentées.

L’association compte un minimum de 9 membres effectifs. La liste des membres effectifs est tenue dans un registre des membres, conservé au siège social de l’association. Toute admission, démission ou exclusion d’un membre effectif est retranscrite dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance que le conseil d’administration a eue de la décision.

Les membres effectifs perdent cette qualité par exclusion, par démission ou s’ils ne remplissent plus les conditions de leur nomination.

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission au Président du Conseil d’Administration.

L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le Conseil d’Administration peut suspendre jusqu’à décision de l’Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts et aux lois de l’honneur et de la bienséance.

Tout membre effectif, s’il n’a pas assisté en personne à trois Assemblées Générales consécutives, perd sa qualité de membre effectif, mais peut être réadmis sur demande écrite et motivée adressée au Conseil d’Administration.

Art 8 :
Les membres effectifs et adhérents ne contractent en cette qualité aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association.

Les membres effectifs ou adhérents démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre effectif ou adhérent décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE III.  – Administration journalière

 Art 9 :
L’association est administrée par un Conseil d’Administration de quatre membres au moins et huit membres au plus désignés par et parmi les membres effectifs de l’Assemblée Générale.  Le nombre d’administrateurs doit demeurer toujours inférieur à celui des membres effectifs.

L’Assemblée Générale veillera à élire des administrateurs domiciliés dans différents villages ou hameaux de l’entité, de manière que l’association ait une légitimité la plus large possible.

Le mandat des administrateurs est de trois ans au plus ; les administrateurs sortants sont rééligibles.

Les administrateurs perdent cette qualité par révocation de l’Assemblée Générale ou de plein droit s’ils ne remplissent plus les conditions de leur nomination.

Les administrateurs peuvent librement démissionner.

Art 10 :
Le Conseil d’Administration choisit en son sein un Président et un Trésorier. Il désigne éventuellement parmi les administrateurs un Vice Président et un secrétaire.

Art 11 :
Les mandats d’administrateurs sont exercés à titre gratuit.

Art 12 :
Le conseil se réunit sur convocation du Président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le Président et/ou le Secrétaire et conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, sans déplacement de ces documents.

Art 13 :
Le Conseil d’Administration dispose de tous les pouvoirs de gestion et d’administration qui ne sont pas conférés à l’Assemblée Générale par la loi ou les présents statuts.

Art. 14 :
Dans les actes judiciaires et extrajudiciaires dépassant la gestion journalière, l’association est valablement représentée par le Président ou deux administrateurs agissant conjointement en tant que représentants généraux. Ces deux administrateurs sont désignés par délibération du Conseil d’Administration et publication de cette délibération au Moniteur belge.

La gestion journalière de l’association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion, peuvent être déléguées à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, membres ou non, agissant soit  individuellement, soit conjointement, soit en collège. Le mandat de l’administrateur délégué ou de toute personne désignée à la gestion journalière de l’association  est contenu dans une délibération du Conseil d’Administration dans laquelle sont fixés les pouvoirs de gestion journalière ainsi que la fixation de leur rémunération dans le cas où une rémunération est allouée. Le Conseil d’Administration peut en outre déléguer certains de ses pouvoirs de décision et/ou confier certains mandats spéciaux aux délégués à la gestion journalière.

Hormis par la publicité légale de leur nomination, la ou les personne(s) chargée(s) de la gestion journalière et/ou habilitée(s) à représenter l’association ne doit/doivent pas prouver l’existence de sa/leur délégation

Les administrateurs ainsi que les personnes déléguées à la gestion journalière et/ou habilitées à représenter l’association ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière/et ou habilitées à représenter l’association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge conformément à l’article 26novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

TITRE IV. – Assemblée Générale

Art 15 :
L’Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs.

L’Assemblé Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1° – la modification des statuts ;

2° – la nomination et la révocation des administrateurs ;

3° – le cas échéant,  la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

4° – la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant,  aux commissaires ;

5° –  l’approbation des budgets et des comptes ;

6° – la dissolution de l’association

7° – l’exclusion d’un membre effectif ;

8° – la transformation de l’association en société à finalité sociale

9° – tous les cas où la loi ou les statuts l’exigent.

Art. 16 :
L’Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d’Administration dans les cas prévus par la loi ou les statuts ou lorsqu’un cinquième au moins des membres effectifs  en fait la demande.  Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l’exercice social, le Conseil d’Administration soumet à l’Assemblée Générale, pour approbation, les comptes annuels de l’exercice social écoulé ainsi que le budget de l’exercice durant lequel se tient l’Assemblée Générale.

Art 17 :
Tous les membres effectifs sont convoqués par simple lettre ou courrier électronique  à l’Assemblée Générale au moins huit jours avant celle-ci.

Tout membre effectif peut se faire représenter à l’Assemblée Générale par un autre membre effectif. Dans ce cas, une procuration doit être en possession du mandataire désigné pour le représenter valablement.

L’ordre du jour est joint à cette convocation. Toute proposition signée d’un nombre de membres effectifs au moins égal au vingtième est portée à l’ordre du jour.

Art. 18 :
Tous les membres effectifs de l’association ont un droit de vote égal dans l’Assemblée Générale, chacun disposant d’une voix. Les résolutions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.  Les votes s’expriment ordinairement à main levée, ils sont écrits et secrets lorsqu’ils portent sur des personnes, lorsque l’Assemblée Générale le décide où à la demande du Conseil d’Administration.

Art 19 :
L’Assemblée est présidée par le Président du Conseil d’Administration, à défaut par le Vice Président, ou à défaut des précités par le plus âgé des administrateurs présents.

Art 20 :
Les décisions et résolutions de l’Assemblée Générale sont consignées dans un procès-verbal et adressées par simple pli postal ou par courriel aux membres effectifs dans le mois qui suit la réunion. Les procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Ces documents ne peuvent être emportés.

Toutes les modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur comme dit à l’article 26novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE V.  – Comptes sociaux

Art 21 :
L’exercice social commence le premier janvier de chaque année pour se terminer le trente et un décembre.

Art 22 :
Les comptes sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l’article 17 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l’exige, l’Assemblée Générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises, chargés de vérifier les comptes de l’association et lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour trois ans et rééligible.

Si l’association n’est pas légalement tenue à désigner un commissaire, l’Assemblée Générale peut néanmoins confier le contrôle des comptes à un ou plusieurs vérificateurs aux comptes, membres ou non de l’association, dont elle détermine la durée du mandat.

TITRE VI.  –Liquidation, dissolution

Art 23 :
En cas de dissolution anticipée de l’association, l’Assemblée Générale nommera un ou deux liquidateurs et en déterminera les pouvoirs. Après avoir soldé les dettes de l’association dissoute, l’actif social sera transmis à une association de protection de la Nature, désignée par l’Assemblée Générale, pour participer à l’acquisition d’une réserve naturelle sur le territoire de la commune d’Esneux.

Art 24 : Toute décision relative à la dissolution est déposée au greffe et publiée aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

TITRE VII – Disposition finale

Art. 25 :
Tout ce qui n’est pas prévu par les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

TITRE VIII – Dispositions transitoires

Le 19 juin 2012, les membres fondateurs ont pris les décisions suivantes :

1)    Le premier exercice social commence le jour du dépôt de l’acte constitutif de l’association au Greffe du Tribunal de Commerce de Liège. Il se termine le 31 décembre 2012.

2)    Sont désignés en qualité de membres effectifs de l’association :

–      Pascal BARBÉ , Rue de la Roche aux Faucons, 52 à 4130 ESNEUX
–      Marcel BLAISE, Rue du Chêneux, 29 à 4130 ESNEUX
–      Loïc BRODURE, Rue de la Roche aux Faucons, 28 à 4130 ESNEUX
–      Cédric CALBERG, Rue de la Roche aux Faucons, 102 à 4130 ESNEUX
–      Luc CHAPELIER,  Terre Antoine, 24 à 4130 ESNEUX
–      Dimitri COUNASSE, Rue de la Roche aux Faucons, 50 à 4130 ESNEUX
–      Muriel CULOT, Rue de la Roche aux Faucons, 60 à 4130 ESNEUX
–      Concetta CUSUMANO,  Rue Hayette,  11 à 4130 ESNEUX
–      Aline DEFOUR, Rue de la Roche aux Faucons, 90 à 4130 ESNEUX
–      Michel DEFOUR, Rue de la Roche aux Faucons, 90 à 4130 ESNEUX
–      Patrice DEFRAIRE, Rue du Gué d’Amont, 38 à 4130 ESNEUX
–      André DELROUALLE, Rue du Chêneux, 25 à 4130 ESNEUX
–      Joëlle de PIERPONT, Grand Hoursinne, 17 à 6997 ERZÉE
–      François de WORM, Rue de la Roche aux Faucons, 60 à 4130 ESNEUX
–      Claudine DUMONT, Rue du Chêneux, 29 à 4130 ESNEUX
–      Jean-Paul FABERE, Rue de la Roche aux Faucons, 22 à 4130 ESNEUX
–      Philippe FUNCKEN, La Haze, 3 à 4130 ESNEUX
–      Claudine GOEBBELS, Terre Antoine, 24 à 4130 ESNEUX
–      Simon LENAERTS, Rue Bovière 22a à 4130 ESNEUX
–      Arnaud MASSIN, Rue du Gué d’Amont, 40 à 4130 ESNEUX
–      Claudine MAERTENS, Rue de la Roche aux Faucons, 26 à 4130 ESNEUX
–      Dominique MÉLON, Rue de la Roche aux Faucons, 28 à 4130 ESNEUX
–      Amaury RENARD, Rue des Peupliers, 34 à 4121 NEUPRÉ
–      Joseph WÉRY, Rue de la Roche aux Faucons, 62 à 4130 ESNEUX

3)    Sont désignés en qualité d’administrateurs de l’association et forment le Conseil d’Administration:

–      Pascal BARBÉ
–      Marcel BLAISE
–      Cédric CALBERG
–      Patrice DEFRAIRE
–      Joëlle de PIERPONT
–      Dominique MÉLON
–      Amaury RENARD

4)    Le Conseil d’Administration, réuni immédiatement, élit en qualité de :

–      Président : Pascal BARBÉ
–      Trésorier : Marcel BLAISE

5)    La cotisation 2012 est fixée à 5€ minimum, chaque membre étant invité à contribuer d’une manière plus substantielle à la santé financière de l’association s’il le souhaite.

6)    Peuvent représenter valablement l’Association à l’égard des tiers et en justice, le Président ; ou Marcel BLAISE et Cédric CALBERG agissant conjointement.